Mentions légales
Éditeur du site Web
Ce site web, Projet DOMINOS, est publié par :
- Organisation : Université Paris Cité
- Adresse : 85, Boulevard Saint-Germain – 75006 Paris, France
- Téléphone : +33 1 57 27 93 77
- Email : dominos.health@u-paris.fr
- Numéro de SIRET : 13002573700011
Directeur de publication
Le directeur de la publication de ce site web est Geoffroy Decorsier, en qualité de chef de projet.
Hébergement du site
Ce site internet est hébergé par :
- Fournisseur d’hébergement : Automattic Inc.
- Adresse : 60 29th Street #343 – San Francisco, CA 94110, USA
- Téléphone : +1-877-273-3049
- Email : help@wordpress.com
- Site internet : https://wordpress.com
Propriété intellectuelle
Tout le contenu affiché sur ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, logos, vidéos, graphiques et logiciels, est la propriété du projet DOMINOS 2 ou de tiers qui ont autorisé son utilisation.
Toute reproduction, représentation ou distribution totale ou partielle de ce contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Toutes les marques commerciales, marques de service et logos apparaissant sur le site web sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.
Utilisation de ce site internet
Les utilisateurs sont autorisés à accéder à ce site Web et à le consulter à des fins d’information uniquement. Toute utilisation du site Web à des fins commerciales ou toute activité susceptible de perturber son fonctionnement est strictement interdite.
L’Université Paris Cité se réserve le droit de suspendre l’accès au site web à tout moment et sans préavis.
Limitation de responsabilité
Les informations fournies sur ce site web sont uniquement destinées à des fins d’information générale. Bien que tout soit mis en œuvre pour garantir leur exactitude, l’Université Paris Cité ne peut être tenue responsable des erreurs, omissions ou contenus obsolètes.
L’Université Paris Cité ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site web ou de son utilisation, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données, la perte d’activité ou l’interruption de services.
Liens externes
Ce site web peut contenir des liens vers des sites web externes. L’Université Paris Cité ne contrôle pas ces sites externes et n’est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de confidentialité. L’utilisation des liens externes se fait aux risques et périls de l’utilisateur.
Protection des données et confidentialité
Toutes les données personnelles collectées via les formulaires de contact ou par d’autres moyens sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’UE et à la loi britannique de 2018 sur la protection des données. Les données sont collectées uniquement dans le but de répondre aux demandes de renseignements ou d’améliorer les services du site web, et elles ne seront pas partagées avec des tiers sans consentement.
Cookies
Des cookies peuvent être utilisés sur ce site web à des fins fonctionnelles (par exemple, gestion de session) ou pour des analyses statistiques anonymes. Les utilisateurs en seront informés et pourront choisir d’accepter ou de refuser les cookies.
Sécurité
Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont en place pour protéger le site web et ses utilisateurs contre tout accès non autorisé, toute perte de données ou toute cybermenace. Cependant, une sécurité absolue ne peut être garantie et il est conseillé aux utilisateurs de prendre les précautions appropriées.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige résultant de l’utilisation du présent site relève de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.
